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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIAYRE
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CONES CONCERTO
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CONES CONCERTO
TOURNIAYRE (SARL)

Numéro de dépôt :
94536411
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CONES CONCERTO

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONES CONCERTO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIAYRE domicilié(e) 36 RUE PASTEUR - BP 20, 80170 ROSIERES EN SANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 803 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE TOURNIAYRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONES CONCERTO est expirée depuis le 12 septembre 2004.

TOURNIAYRE a également déposé les autres marques suivantes : ASSORTIMENT SOLO ET DUO , CORNETS SOLO , CORNETS DUO


TOURNIAYRE (SARL) - 36 RUE PASTEUR - BP 20, 80170 ROSIERES EN SANTERRE - France - SIREN 054803531


BISCUITERIE TOURNIAYRE - France


Inscription le 4 mars 1996 - Renonciation totale n°198550 - Publication au BOPI 1996-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Cornet à glace